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vidéo consacrée au financement
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de la recherche et développement.
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Innovation. Dans ce cours,
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nous allons aborder plus précisément
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la notion de dépenses éligibles au
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titre du crédit impôt recherche.
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Je ne vais pas revenir en particulier
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sur les dépenses éligibles au
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titre du crédit impôt innovation,
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car vous allez le comprendre,
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elles sont très similaires à celles
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du crédit impôt recherche qui,
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ce n'est qu'elles doivent être
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appliquées à un projet d'innovation
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et non un projet de recherche.
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Les différentes dépenses sont les suivantes.
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Dans le cas du crédit impôt recherche,
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vous allez pouvoir valoriser
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les dépenses de personnel,
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les dépenses de matériel de sous-traitance,
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la propriété intellectuelle et enfin
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des notions de veiller de normalisation.
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Dans cette vidéo,
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nous allons aborder les 3 premières
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et dans une prochaine vidéo,
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nous aborderons les dernières
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ainsi que la notion de déduction
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à bien appliquer avant de calculer
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et d'appliquer les 30 pourcent
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sur l'assiette des dépenses de
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recherche et développement.
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les dépenses de personnel qui
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constitue à elle toute seule en
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moyenne 83 pour 100 de la valorisation.
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Crédit impôt recherche.
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Ces dépenses de personnel vont concerner
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du personnel ingénieurs ou mieux,
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qui doit qui pue 17 diplômé
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ou reconnu comme tel,
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c'est à dire qu'une personne qui,
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chez vous a les qualifications,
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le salaire et les responsabilités
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d'un ingénieur pour être considéré
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comme étant un ingénieur,
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quel en est le diplôme?
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On pourra également valoriser
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le personnel technicien,
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sachant que la définition du
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technicien selon les textes et qu'un
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technicien doit travailler en étroite
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collaboration avec les ingénieurs,
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sans condition de formation,
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de qualification particulière.
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On va pouvoir valoriser pour ces 2
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catégories de personnel les salaires
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bruts chargé au prorata du temps
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de recherche et développement ou
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d'innovation par rapport au temps travaillé.
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Ce prorata ne doit pas être une
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affectation forfaitaire mais bel et
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bien un calcul des heures réellement
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passé en recherche rapporté au
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temps réellement travaillé.
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Penser dans le cadre de ce poste de dépense,
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ça bien conservé.
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D'un côté, les fiches de poste contrats CV,
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diplôme pour justifier de la
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qualification de votre personnel
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et également d'ailleurs,
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même s'il n'y a pas de conditions
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de qualification,
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pensez à le conserver pour les
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techniciens pour bien prouver
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malgré tout qu'ils sont en bonne
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adéquation avec les compétences
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attendues sur un projet.
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pensez également à récupérer et bien
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conserver tous les justificatifs de
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temps passé en recherche-développement.
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Innovation pour bien faire la preuve du
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prorata que vous allez avoir utilisé.
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Pour la reprise de ces éléments.
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Dans un 2nd temps,
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vous allez pouvoir valoriser le matériel,
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matériel immobilisé au travers des
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dotations aux amortissements pourront
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être valoriser les immobilisations qui
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sont inscrites en 205 215 ou 218 et.
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Mais ça peut poser des difficultés en compte.
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200 travailleurs sont là.
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Je vous invite à vous rapprocher
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d'un conseil qui vous expliquera
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comment le faire correctement.
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Ces immobilisations ne peuvent
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être valorisés que si et seulement
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si elles sont créées par
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l'entreprise ou acquis à l'état 9.
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Ce matériel, un quand il est créé,
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il faudra faire la preuve de sa
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création et quand il t'a qui a l'état 9,
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il faudra pouvoir présenter une facture.
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On valorisera pour ses immobilisations,
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non pas la valeur de l'immobilisation
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mais la valeur de la dotation aux
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amortissements sur l'exercice concerné.
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Et cette dotation devra être prise au
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prorata de l'utilisation effective
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en recherche et développement.
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si vous avez un matériel,
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une ligne bâtiment qui est utilisé
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à 20 ou 30 pourcent,
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recherche et développement et
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sur le reste dans des activités
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de production à ce moment-là,
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il faudra bien reprendre que les
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20 ou 30 pourcent de dotations
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aux amortissements relatifs à
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la recherche et développement.
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Dans le cadre de ce poste de dépense,
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penser à nouveau à conserver les
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factures d'achat ou la preuve
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de création à l'état 9.
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Et une preuve d'utilisation en
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recherche-développement cette
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immobilisation doit bien être
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utilisé sur un projet de recherche
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et développement en cours et
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démontrer un extrait de compte
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d'immobilisation permettra de
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s'assurer que le matériel a bien été
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inscrit à l'actif de l'entreprise.
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Nous allons enfin avoir enfin coeur.
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Ça sera tout pour cette vidéo là la veille.
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normalisation les dépenses de veille
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correspondent à des dépenses de
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travaux menés en vue d'accroître
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la connaissance d'une entreprise
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sur dans le cadre d'un projet
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de recherche et développement.
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Il est important,
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dans le cas de la définition qu'on a fait,
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le législateur d'avoir des dépenses
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de veille qui puisse être directement
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corrélée aux travaux que vous valoriser
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au titre du crédit impôt recherche.
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C'était pense peuvent consister en
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des abonnements congrès, salons et.
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Mais c'est beaucoup plus discuter du temps,
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du personnel passé sur ces congrès.
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C'est salon ou à lire et compulser
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la la documentation scientifique.
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Vous allez pouvoir également valoriser
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le temps passé lors des réunions
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officielles de normalisation avec
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des conditions de valorisation qui
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sont un peu particulière puisque
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vous le voyez à gauche,
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nous nous pourrons reprendre.
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Vous ne pourrez reprendre que 50
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pour 100 du montant et les frais
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de fonctionnement appliquée à ces
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heures de normalisation sur on
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restera 30 pour 100 au lieu des
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43 pourcent pratiquée aujourd'hui.
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Ce temps passé doit être prouvée au
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moyen d'un PV officiel de réunion de
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normalisation qui sont normalement
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systématiquement émis lors de ces réunions,
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vous conserverez dans le cadre de
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la normalisation le fameux PV de
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réunion qui fait office de preuve
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et l'encadre de la veille.
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Toutes les fractures prof de rattachement,
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un projet épreuve de la nature
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scientifique des événements que
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il vous revient d'une manière générale
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de faire la preuve de la de la bonne
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consistance des dépenses que vous
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présentez au crédit impôt recherche.
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Pour conclure sur ce point,
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noter que le.de départ de toute dépense de
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recherche et développement ou d'innovation,
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c'est un projet de recherche et
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développement ou d'innovation,
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sauf cas très particuliers que
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Et là, normalisation.
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Il faudra systématiquement être
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capable d'établir un lien entre
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la dépense que vous exposez et
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le projet que vous valoriser.
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Pensez à garder ouvert
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pendant la valorisation bofip.
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Le bulletin officiel dématérialisé
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des impôts et en particulier la
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section 10 10 20 du bébé crie et
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qui présente en détail les attentes
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des impôts en termes de règles de
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calcul du crédit impôt recherche.
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Si la lecture peut parfois
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être un peu longue,
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elle est malgré tout à fait intelligible
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et elle a le mérite de présenter
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la manière dont les impôts vont
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finalement éventuellement faire une
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vérification et donc suivre le bofip.
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Une pratique qui vous permet
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d'éviter de prendre des risques
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sur votre valorisation.
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Voilà pour cette vidéo.
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Je vous invite à rapidement aller
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voir la 2nde vidéo dans laquelle
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nous allons voir le reste des
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différents postes de dépenses et
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les différents modes de déductions
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qu'il faudra penser à appliquer
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avant le calcul définitif.
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